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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAITERIE DU CHALET
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LE PETIT MONTAGNARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT MONTAGNARD
LAITERIE DU CHALET S.A.R.L
LAITERIE DU CHALET S.A.R.L

Numéro de dépôt :
1652910
Date de dépôt :
20/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2010
LE PETIT MONTAGNARD de LAITERIE DU CHALET

Présentation de la marque LE PETIT MONTAGNARD

Déposée le 20 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAITERIE DU CHALET et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAITERIE DU CHALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT MONTAGNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAITERIE DU CHALET domicilié(e) Route de Ricros, 03410 DOMERAT (dossier no 2174260) - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAITERIE DU CHALET domicilié(e) Route de Ricros, 03410 DOMERAT (dossier no 2174260) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque LE PETIT MONTAGNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT MONTAGNARD est expirée depuis le 20 septembre 2010.

LAITERIE DU CHALET a également déposé les autres marques suivantes : LE REGAL DU CHALET FROMAGE A TARTIFLETTE , La Trouflaille Bourbonnaise , LE DELICE DU CHALET , LE CHAMBERAT


LAITERIE DU CHALET S.A.R.L - Route de Ricros, 03410 DOMERAT (dossier no 2174260) - France

LAITERIE DU CHALET S.A.R.L - Route de Ricros, 03410 DOMERAT (dossier no 2174260) - France - SIREN 3



Renouvellement avec limitation le 26 mai 2000 n°2174260 - Publication au BOPI 2000-05-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-04

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2000 n°2174260 - Publication au BOPI 2000-05-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Inscription le 11 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400917 - Publication au BOPI 2004-10-11

Inscription le 29 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423196 - Publication au BOPI 2005-11-29

Inscription le 26 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445939 - Publication au BOPI 2006-12-26

Inscription le 9 mai 1995 - Transmission de propriété n°184969 - Publication au BOPI 1995-05-09

Produits laitiers.